• De 475 € à 520 € / jour
  • 2 jours

agenda 21

respecter la planete
Types
  • Blended learning (Présentiel + à distance)
Points forts
  • respecter les savoirs vivres pour respecter la planète
Programme proposé par
Michel
Objectifs
A l'issus de la formation , les stagiaires seront capables de respecter les notions développées par la conférence de Kyoto.
Public visés
tout le monde
Programme
• Les 27 principes de la déclaration de Rio
Principe 1 :
Les êtres humains sont au centre des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie avec la nature.
Principe 2 :
Conformément à la Charte des Nations Unies et aux principes du droit international, les Etats ont le droit souverain d'exploiter leurs propres ressources selon leur politique d'environnement et de développement, et ils ont le devoir de faire en sorte que les activités exercées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle ne causent pas de dommages à l'environnement dans d'autres Etats ou dans des zones ne relevant d'aucune juridiction nationale.
Principe 3 :
Le droit au développement doit être réalisé de façon à satisfaire équitablement les besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présentes et futures.
Principe 4 :
Pour parvenir à un développement durable, la protection de l'environnement doit faire partie intégrante du processus de développement et ne peut être considérée isolement.
Principe 5 :
Tous les Etats et tous les peuples doivent coopérer à la tâche essentielle de l'élimination de la pauvreté, qui constitue une condition indispensable du développement durable, afin de réduire les différences de niveaux de vie et de mieux répondre aux besoins de la majorité des peuples du monde.
Principe 6 :
La situation et les besoins particuliers des pays en développement, en particulier des pays les moins avancés et des pays les plus vulnérables sur le plan de l'environnement, doivent se voir accorder une priorité spéciale. Les actions internationales entreprises en matière d'environnement et de développement devraient également prendre en considération les intérêts et les besoins de tous les pays.

Principe 7 :
Les Etats doivent coopérer dans un esprit de partenariat mondial en vue de conserver, de protéger et de rétablir la santé et l'intégrité de l'écosystème terrestre. Étant donné la diversité des rôles joués dans la dégradation de l'environnement mondial, les Etats ont des responsabilités communes mais différenciées. Les pays développés admettent la responsabilité qui leur incombe dans l'effort international en faveur du développement durable, compte tenu des pressions que leurs sociétés exercent sur l'environnement mondial et des techniques et des ressources financières dont ils disposent.
Principe 8 :
Afin de parvenir à un développement durable et à une meilleure qualité de vie pour tous les peuples, les Etats devraient réduire et éliminer les modes de production et de consommation non-viables et promouvoir des politiques démographiques appropriées.
Principe 9 :
Les Etats devraient coopérer ou intensifier le renforcement des capacités endogènes en matière de développement durable en améliorant la compréhension scientifique par des échanges de connaissances scientifiques et techniques et en facilitant la mise au point, l'adaptation, la diffusion et le transfert de techniques, y compris de techniques nouvelles et novatrices.
Principe 10 :
La meilleure façon de traiter les questions d'environnement est d'assurer la participation de tous les citoyens concernés, au niveau qui convient. Au niveau national, chaque individu doit avoir dûment accès aux informations relatives à l'environnement que détiennent les autorités publiques, y compris aux informations relatives aux substances et activités dangereuses dans leurs collectivités, et avoir la possibilité de participer aux processus de prise de décision. Les Etats doivent faciliter et encourager la sensibilisation et la participation du public en mettant les informations à la disposition de celui-ci. Un accès effectif à des actions judiciaires et administratives, notamment des réparations et des recours, doit être assuré.
Principe 11 :
Les Etats doivent promulguer des mesures législatives efficaces en matière d'environnement. Les normes écologiques et les objectifs et priorités pour la gestion de l'environnement devraient être adaptés à la situation en matière d'environnement et de développement à laquelle ils s'appliquent. Les normes appliquées par certains pays peuvent ne pas convenir à d'autres pays, en particulier à des pays en développement, et leur imposer un coût économique et social injustifié.
Principe 12 :
Les Etats devraient coopérer pour promouvoir un système économique international ouvert et favorable, propre à engendrer une croissance économique et un développement durable dans tous les pays, qui permettrait de mieux lutter contre les problèmes de dégradation de l'environnement. Les mesures de politique commerciale motivées par des considérations relatives à l'environnement ne devraient pas constituer un moyen de discrimination arbitraire ou injustifiable, ni une restriction déguisée aux échanges internationaux. Toute action unilatérale visant à résoudre les grands problèmes écologiques au-delà de la juridiction du pays importateur devrait être évitée. Les mesures de lutte contre les problèmes écologiques transfrontières ou mondiaux devraient, autant que possible, être fondées sur un consensus international.
Principe 13 :
Les Etats doivent élaborer une législation nationale concernant la responsabilité de la pollution et d'autres dommages à l'environnement et l'indemnisation de leurs victimes. Ils doivent aussi coopérer diligemment et plus résolument pour développer davantage le droit international concernant la responsabilité et l'indemnisation en cas d'effets néfastes de dommages causés à l'environnement dans des zones situées au-delà des limites de leur juridiction par des activités menées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle.


Principe 14 :
Les Etats devraient concerter efficacement leurs efforts pour décourager ou prévenir les déplacements et les transferts dans d'autres Etats de toutes activités et substances qui provoquent une grave détérioration de l'environnement ou dont on a constaté qu'elles étaient nocives pour la santé de l'homme.
Principe 15 :
Pour protéger l'environnement, des mesures de précaution doivent être largement appliquées par les Etats selon leurs capacités. En cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre a plus tard l'adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l'environnement.
Principe 16 :
Les autorités nationales devraient s'efforcer de promouvoir l'internalisation des coûts de protection de l'environnement et l'utilisation d'instruments économiques, en vertu du principe selon lequel c'est le pollueur qui doit, en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fausser le jeu du commerce international et de l'investissement.
Principe 17 :
Une étude d'impact sur l'environnement, en tant qu'instrument national, doit être entreprise dans le cas des activités envisagées qui risquent d'avoir des effets nocifs importants sur l'environnement et dépendent de la décision d'une autorité nationale compétente.
Principe 18 :
Les Etats doivent notifier immédiatement aux autres Etats toute catastrophe naturelle ou toute autre situation d'urgence qui risque d'avoir des effets néfastes soudains sur l'environnement de ces derniers. La communauté internationale doit faire tout son possible pour aider les Etats sinistrés.



Principe 19 :
Les Etats doivent prévenir suffisamment à l'avance les Etats susceptibles d'être affectés et leur communiquer toutes informations pertinentes sur les activités qui peuvent avoir des effets transfrontières sérieusement nocifs sur l'environnement et mener des consultations avec ces Etats rapidement et de bonne foi.
Principe 20 :
Les femmes ont un rôle vital dans la gestion de l'environnement et le développement. Leur pleine participation est donc essentielle à la réalisation d'un développement durable.
Principe 21 :
Il faut mobiliser la créativité, les idéaux et le courage des jeunes du monde entier afin de forger un partenariat mondial, de manière à assurer un développement durable et à garantir à chacun un avenir meilleur.
Principe 22 :
Les populations et communautés autochtones et les autres collectivités locales ont un rôle vital à jouer dans la gestion de l'environnement et le développement du fait de leurs connaissances du milieu et de leurs pratiques traditionnelles. Les Etats devraient reconnaître leur identité, leur culture et leurs intérêts, leur accorder tout l'appui nécessaire et leur permettre de participer efficacement à la réalisation d'un développement durable.
Principe 23 :
L'environnement et les ressources naturelles des peuples soumis à oppression, domination et occupation doivent être protégés.
Principe 24 :
La guerre exerce une action intrinsèquement destructrice sur le développement durable. Les Etats doivent donc respecter le droit international relatif à la protection de l'environnement en temps de conflit armé et participer à son développement, selon que de besoin.
Principe 25 :
La paix, le développement et la protection de l'environnement sont interdépendants et indissociables.
Principe 26 :
Les Etats doivent résoudre pacifiquement tous leurs différends en matière d'environnement, en employant des moyens appropriés conformément à la Charte des Nations Unies.
Principe 27 :
Les Etats et les peuples doivent coopérer de bonne foi et dans un esprit de solidarité à l'application des principes consacrés dans la présente Déclaration et au développement du droit international dans le domaine du développement durable.

L’agenda 21 est composé de 40 chapitres :
Section I. Dimensions sociales et économiques
• 1. Préambule
• 2. Coopération internationale visant à accélérer un développement durable dans les pays en développement et politiques nationales connexes
• 3. Lutte contre la pauvreté
• 4. Modification des modes de consommation
• 5. Dynamique démographique et durabilité
• 6. Protection et promotion de la santé
• 7. Promotion d’un modèle viable d’établissements humains
• 8. Intégration du processus de prise de décisions sur l’environnement le développement.
Section II. Conservation et gestion des ressources aux fins du développement
• 9. Protection de l’atmosphère
• 10 Conception intégrée de la planification et de la gestion des terres
• 11 Lutte contre le déboisement
• 12 Gestion des écosystèmes fragiles : Lutte contre la désertification et la sécheresse
• 13 Gestion des écosystèmes fragiles : mise en valeur durable des montagnes
• 14 Promotion d’un développement agricole et rural durable
• 15 Préservation de la biodiversité biologique
• 16 Gestion écologiquement rationnelle des biotechniques
• 17 Protection des océans et de toutes les mers – y compris les mers fermées et semi-fermées – et des côtières et protection, utilisation rationnelle et mise en valeur de leurs ressources biologiques
• 18 Protection des ressources en eau douce et de leur qualité : application d’approches intégrées de la mise en valeur, de la gestion et de l’utilisation des ressources en eau
• 19 Gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques toxiques, y compris la prévention du trafic international illicite des produits toxiques et dangereux
• 20 Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux, y compris la prévention du trafic international illicite de déchets dangereux.
• 21 Gestion écologiquement rationnelle des déchets solides et questions relatives aux eaux-usées
• 22 Gestion sure et écologiquement rationnelle des déchets radioactifs

Section III. Renforcement du rôle des principaux groupes
• 23 Préambule
• 24 Action mondiale en faveur de la participation des femmes à un développement durable et équitable
• 25 Rôle des enfants et des jeunes dans la promotion d’un développement durable
• 26 Reconnaissance et renforcement d rôle des populations autochtones et de leurs communautés
• 27 Renforcement du rôle des organisations non gouvernementales : Partenaires du développement durable
• 28 Initiatives des collectivités locales à l’appui d’action 21
• 29 Renforcement du rôle des travailleurs et de leurs syndicats
• 30 Renforcement du rôle du commerce et de l’industrie
• 31 Communauté scientifique et technique
• 32 Renforcement du rôle des agriculteurs
Section IV. Moyens d’exécution
• 33 Ressources et mécanismes financiers
• 34 Transfert de techniques écologiquement rationnelles, coopération et création de capacités
• 35 La science au service du développement durable
• 36 Promotion de l’éducation, de la sensibilisation du public et de la formation
• 37 Mécanismes nationaux et coopération internationale pour le renforcement des capacités dans les pays en développement
• 38 Arrangements institutionnels internationaux
• 39 Instruments et mécanismes juridiques internationaux
• 40 L’information pour la prise de décisions

• Législation

• En France
• La démarche Agenda 21 d'élaboration d'un projet de territoire répondant aux principes du développement durable s'appuie désormais sur des fondements législatifs. :

• À la Loi Voynet, votée en 1999, il convient d'ajouter la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (1999) et la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU, 2000) ainsi que la loi d'orientation agricole (LOA, 1999) et la loi relative à la démocratie de proximité (2002).

• Chacune de ces lois propose aux collectivités locales maîtres d'ouvrage des outils qui favorisent, au plan local, une politique de développement durable dans le sens des orientations de Rio de 1992.

La Charte de l’environnement :

• Texte adopté le 28 Février 2005 par le Parlement réuni en Congrès et promulgué le 1er Mars 2005 par Jacques Chirac, Président de la République.




La Charte de l’environnement de 2004 est ainsi rédigée :

« Le peuple français,
« Considérant,
« Que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l’émergence de l’humanité ;
« Que l’avenir et l’existence même de l’humanité sont indissociables de son milieu naturel ;
« Que l’environnement est le patrimoine commun des êtres humains ;
« Que l’homme exerce une influence croissante sur les conditions de la vie et sur sa propre évolution ;
« Que la diversité biologique, l’épanouissement de la personne et le progrès des sociétés humaines sont affectés par certains modes de consommation ou de production et par l’exploitation excessive des ressources naturelles ;
« Que la préservation de l’environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux de la Nation ;
« Qu’afin d’assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins ;

« Proclame :
« Art. 1er. - Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.
« Art. 2. - Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement.
« Art. 3. - Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir les atteintes qu’elle est susceptible de porter à l’environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences.
« Art. 4. - Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu’elle cause à l’environnement, dans les conditions définies par la loi.


« Art. 5. - Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d’attributions, à la mise en oeuvre de procédures d’évaluation des risques et à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage.
« Art. 6. - Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l’environnement, le développement économique et le progrès social.
« Art. 7. - Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement.
« Art. 8. - L’éducation et la formation à l’environnement doivent contribuer à l’exercice des droits et devoirs définis par la présente Charte.
« Art. 9. - La recherche et l’innovation doivent apporter leur concours à la préservation et à la mise en valeur de l’environnement.
« Art. 10. - La présente Charte inspire l’action européenne et internationale de la France. »

• Les trois piliers du Développement Durable : économique écologique et social
• A côté de cette définition méthodique du développement durable est aussi posée une définition en termes d'objet décliné selon les trois dimensions : le social ; l'économique et l'environnemental :

• ECOLOGIQUE : utilisation raisonnée de l'énergie ; attention portée à l'innovation dans les produits et les services ; réflexion sur l'effet des usages actuels sur le futur.

• ECONOMIQUE : évitement de la surproduction ; recours restreint à l'endettement ; prise en compte des problèmes de mobilité, transports, ... ; attention portée aux risques du progrès technologique sur la santé ; choix d'une croissance économique compatible avec le développement durable.

• SOCIAL : lutte contre la pauvreté ; prise en compte du vieillissement de la population ; information du consommateur ; responsabilisation du consommateur ; adhésion aux principes du développement durable.

• Le développement durable ne peut pas ne pas être pris au sérieux. Ses trois piliers se situent sur un pied d'égalité. Les politiques mises en œuvre doivent les mettre en harmonie, selon une nouvelle concordance des temps.
• Le territoire est ici un élément stratégique, car il constitue la base commune de ces trois « piliers » et forme le cadre décentralisé le plus favorable à leur réconciliation. Il est le niveau où se situent les acteurs locaux responsables et où émergent les initiatives locales.
• Depuis Hiroshima, l'homme a pris conscience de sa capacité à s'auto-détruire. Jusqu'aux années soixante, les questions d'environnement sont reléguées au second plan. Les politiques environnementales sont pour l'essentiel sectorielles. Elles visent à lutter contre les pollutions localisées dans l'espace et dans le temps et dont les acteurs sont facilement identifiables (déchets, eaux etc.).
• L'ensemble des dommages environnementaux à cette époque ne sont pas traités et parmi ces dommages (pollution atmosphérique et agricole), les risques technologiques ; et ce ne sont que des effets positifs de la croissance et du progrès tant scientifiques que techniques qui sont mis au premier rang.

• C'est au début des années soixante-dix que des changements vont s'opérer tant dans la prise de conscience que dans les débats de la médiatisation de grandes catastrophes écologiques occasionnées par les activités économiques.

• En 1987, la Commission mondiale sur l'environnement et le développement (CMED) a publié un rapport intitulé « Notre avenir à tous », également connu sous le nom de rapport Brundtland. Ce document présentait un certain nombre de principes directeurs en faveur du développement durable. Il concluait à la nécessité, entre autres, d'élaborer des indicateurs qui permettent de suivre dans la durée les progrès accomplis au regard de l'objectif consistant à « répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins ».

• Le sommet de Rio en 1992 que nous évoquerons plus bas ainsi que la conférence de Johannesburg de 2002 ont ponctué la reconnaissance progressive de cette notion.
• Le développement durable est un développement plus efficace, plus solidaire, moins gaspilleur qui pourrait être étendu aux 6,5 milliards d'habitants de la planète sans la détruire.

• Le développement durable renvoie aux notions de « durabilité » environnementale, économique et sociale. S'agissant de la « durabilité » environnementale, l'OCDE définit plusieurs critères dans sa conception des politiques de développement durable :

• -le degré de substituabilité des éléments de capital
• - la régénération
• - l'assimilation
• - la prévention de l'irréversibilité.
• , le Programme Action 21 (Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement de 1992) a appelé les pays à « élaborer des indicateurs du développement durable » qui « contribuent à la durabilité autorégulatrice des systèmes intégrés de l'environnement et du développement ».
• Il formule des recommandations dans des domaines aussi variés que :
• · la pauvreté.
• · la santé ;
• · le logement ;
• · la pollution de l'air ;
• · la gestion des mers, des forêts et des montagnes ;
• · la désertification ;
• · la gestion des ressources en eau et de l' assainissement ;
• · la gestion de l' agriculture ;
• · la gestion des déchets ;


• Le Sommet de la Terre, à Rio en 1992, a marqué la prise de conscience internationale du risque de changement climatique. Les états les plus riches, pour lesquels une baisse de croissance ne semblait plus supportable et qui étaient en outre responsables des émissions les plus importantes, y avaient pris l'engagement de stabiliser en 2000 leurs émissions au niveau de 1990. C'est le Protocole de Kyoto, en 1997, qui traduisit en engagements quantitatifs juridiquement contraignants cette volonté.
• CONCLUSION :
• Les politiques de développement économique et social posent comme condition pour leur réalisation la croissance économique. Ce développement se où s'est fait au détriment de la nature. Les exemples sont nombreux qui montrent les effets pervers de la croissance économique notamment sur l'environnement : destruction de la nature, le dégage des gaz à effet de serre, les pluies acides, la déforestation et la désertification etc. Les cas des continents européen et surtout américain et même asiatique nous le montrent à suffisance.
• Pour pallier ces erreurs, les spécialistes des problèmes environnementaux interrogent de plus en plus les pratiques des populations. La question est de savoir comment ces populations ont réussi à vivre pendant des millénaires en symbiose avec la nature. Cette communication se propose d'interroger ces pratiques à travers leur dynamique structurelle. La question est celle de savoir si ces pratiques dites millénaires peuvent s'insérer dans la « mondialisation » de l'économie, autrement dit : peuvent-elles impulser le développement ?